1. Éditeur du site
Le site zoty.fr est édité par :
- Nom commercial
- Z‑OTY
- Entrepreneur
- Mouad ZIOUTI, entrepreneur individuel
- Adresse professionnelle
- 281 rue du 8 Mai 1945, 60290 Laigneville, France
- SIREN
- 108 977 059
- SIRET
- 108 977 059 00014
- Immatriculation
- Immatriculé au Registre national des entreprises (RNE) le 26 septembre 2026
- Activité principale
- Services administratifs combinés de bureau — code APE 8211Z
- m.ziouti@zoty.fr
- Téléphone professionnel
- 07 69 55 90 00
Directeur de la publication : Mouad ZIOUTI.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Dénomination
- Infomaniak Network SA
- Adresse
- Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Suisse
- Registre du commerce
- Canton de Genève — CH-660.0.059.996-1
- Numéro IDE / TVA
- CHE-103.167.648
- Téléphone
- +41 22 820 35 44
- Contact en ligne
- Support Infomaniak
3. Propriété intellectuelle
La structure générale, les textes, éléments graphiques, logos, illustrations et composants du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Z‑OTY est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
4. Nature des informations et responsabilité
Les informations présentées sur ce site ont une finalité générale et commerciale. Elles ne constituent pas un conseil juridique, fiscal ou comptable adapté à une situation particulière.
Z‑OTY met en œuvre des moyens raisonnables pour maintenir des informations exactes et accessibles. La responsabilité de l’éditeur ne peut toutefois être engagée en cas d’erreur, d’omission, d’indisponibilité temporaire ou d’utilisation des informations sans analyse du contexte propre à l’entreprise.
Les prestations effectivement fournies, leur périmètre, les responsabilités et les modalités de traitement des données sont définis dans les documents contractuels conclus avec chaque client.
5. Contact
Pour toute question concernant le site : m.ziouti@zoty.fr.
Pour l’exercice de droits relatifs aux données personnelles, consultez la politique de confidentialité.
Dernière mise à jour : 28 septembre 2026.